Règlement Intérieur

Ce règlement intérieur s’impose à tous les membres de la communauté éducative (élèves, parents, personnels enseignant et non-enseignant de l’établissement) qui sont tenus de l’appliquer en toutes circonstances.
Tout élève inscrit dans l’établissement adhère à ce règlement et s’engage à le respecter. Il ne peut prétendre l’ignorer pour justifier une faute de comportement.

DROITS ET DEVOIRS
Chacun doit contribuer au bon fonctionnement de l’établissement dans le respect des personnes et des
opinions. Ainsi tolérance et respect d’autrui doivent demeurer en l’esprit de tous.
Les élèves doivent adopter un comportement et un langage respectueux vis-à-vis d’autrui dans l’enceinte de l’établissement et aux abords immédiats.
Le respect du règlement oblige les élèves à n’user d’aucune violence sous quelque forme que ce soit et à en réprouver l’usage.

Le Travail scolaire :
Devoirs et leçons doivent être notés de façon très précise sur le cahier de textes individuel. Il s’agit d’un outil précieux qu’il convient de tenir avec le plus grand soin. Le cahier de textes de la classe, consultable en ligne sur le site internet « école directe », ne se substitue pas au cahier de textes personnel de l’élève.
Le relevé de notes doit être signé par la famille qui reçoit également un bulletin trimestriel sur lequel figurent les appréciations des professeurs.
Les familles ont également la possibilité de consulter les notes, les absences, les retards et les retenues de leur enfant sur le site École Directe (accès par mot de passe donné à chaque famille en début d’année).

Le carnet de liaison est obligatoire, il doit pouvoir être présenté à tout moment, notamment pour entrer et sortir du collège. En cas d’oubli de carnet, une fiche est donnée à l’élève qui doit la rapporter signée le lendemain à la vie scolaire. Une accumulation d’oublis de carnet peut entrainer une sanction.
Il est très vivement recommandé aux familles de consulter régulièrement le cahier de textes et le carnet de liaison.

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VIE SCOLAIRE
Tous les cours inscrits à l’emploi du temps sont obligatoires, l’assiduité reste une obligation et une condition de réussite.

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Les absences :
Toute absence doit être impérativement signalée par la famille en précisant le nom, le prénom, la classe et le motif de l’absence. De plus, l’élève ayant été absent ne pourra de nouveau être admis en classe que sur présentation d’un billet préalablement complété par la famille et visé au bureau de la vie scolaire. Un certificat médical est exigé pour toute absence-maladie d’une durée supérieure à trois jours.
Toute absence pour rendez-vous médical prévu, doit être dûment présentée 48h à l’avance à la vie scolaire.
L’élève absent est alors tenu de récupérer le travail de façon autonome.
Le chef d’établissement ne saurait cautionner au titre de congés supplémentaires de départ anticipé ni de retour tardif de vacances. Ces absences sont comptabilisées au titre des absences non justifiées et signalées à l’Inspecteur d’Académie. De plus, toute absence non justifiée ou dont la justification est irrecevable sera sanctionnée. La répétition des absences ou retards tombe sous le coup de l’absentéisme
scolaire.

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Les sorties :
La présence de tous les élèves est obligatoire de la première à la dernière heure de cours. Toutes les sorties sont interdites entre deux cours et aux récréations.
Seuls les externes sont autorisés à quitter l’établissement entre 12 H 10 et 13 H 35. Les demi-pensionnaires ne sont autorisés à sortir qu’après le dernier cours de l’après-midi, en aucun cas entre 12 H 10 et 13 H 35.
En cas d’absence d’un professeur, toute sortie (dernière heure de la matinée et de l’après-midi pour les externes ; dernière heure de l’après-midi pour les demi-pensionnaires) doit être autorisée par les parents. Les élèves non autorisés se rendront en étude.
Les élèves jugés en incapacité fonctionnelle par le professeur d’éducation physique et sportive, sont tenus d’être présents aux cours ou en étude surveillée à l’issue de l’appel. Ils ne sont en aucun cas autorisés à quitter l’établissement.

Le respect des horaires :
Les horaires des cours varient selon l’emploi du temps des classes (8h15–12h10 et 13h35–17h30). Chacun est tenu de respecter ces horaires.
Les études sont surveillées et assurées de 8h15 à 12h10 et de 13h35 à 17h30. Les élèves en retard ne peuvent être admis en cours que sur présentation d’un billet remis au bureau de la vie scolaire.
Le retard doit être exceptionnel et justifié, il en va du respect de tous et participe à la réussite des élèves. Tout abus pourra entraîner une sanction.

La sécurité et la discipline :
Chacun est tenu de respecter les règles élémentaires de sécurité. Le respect des équipements collectifs et de l’environnement est impératif. Toutes les études surveillées doivent être silencieuses et studieuses afin de garantir le travail de tous.
L’auteur d’une dégradation volontaire résultant d’un acte d’indiscipline ou d’une négligence caractérisée se verra contraint à réparer en supportant la charge financière du dommage causé. Une sanction disciplinaire peut accompagner le cas échéant l’acquittement de la réparation.
Dans la mesure du possible, les élèves sont invités à prendre eux-mêmes en charge leurs responsabilités par le biais de l’autodiscipline.
Toute infraction au règlement entraîne une punition scolaire en rapport avec la gravité de la faute : le devoir supplémentaire, des travaux d’intérêt général (TIG), la retenue (le mercredi après-midi) ou une exclusion temporaire.
Tout élève en retenue doit se présenter avec son carnet de liaison, son cahier de textes et ses affaires appropriées à l’heure prévue par le conseiller d’éducation. A son arrivée, il doit faire signer son carnet de liaison par le personnel d’éducation.
Le travail donné étant approprié au temps de mise en retenue, le travail partiellement réalisé ou non fait entraînera automatiquement une nouvelle mise en retenue de l’élève. Les retenues sont données dans un but éducatif, le soutien des parents étant impératif, la présence de l’élève sanctionné aux dates de convocation est obligatoire.
La nature et/ou l’accumulation de sanctions peut entraîner la convocation, par le chef d’établissement, de l’élève et de ses représentants légaux, devant un conseil de remédiation ou de discipline. La composition et la convocation des membres du conseil de discipline est de la responsabilité du chef d’établissement. Il est constitué du chef d’établissement, de son adjoint, de trois représentants des personnels, d’un représentant de l’APEL et de deux représentants des élèves.
Des personnes qualifiées peuvent être entendues après accord du chef d’établissement. La défense de l’élève peut être assurée par un personnel d’établissement (excepté les membres du conseil de discipline). La décision d’une mesure disciplinaire revient au chef d’établissement, celle-ci s’impose à tous les membres de la communauté éducative (une exclusion définitive peut être prononcée).
L’élève ayant reçu un ou des avertissements à au moins deux conseils de classe ne sera pas réinscrit automatiquement l’an prochain. Ses parents et/ou représentants légaux seront convoqués par la direction afin d’étudier la possibilité d’une réinscription pour l’année suivante.

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VIE INTERNE A L’ÉTABLISSEMENT
L’accès de l’établissement scolaire est réservé aux personnels enseignant et non-enseignant, aux élèves qui y sont régulièrement inscrits, aux personnes appelées à collaborer à la gestion de l’établissement, ainsi qu’à toutes les personnes dûment autorisées par la direction.
Les familles doivent se tenir hors de l’enceinte de l’établissement.
Les mouvements de classe s’effectuent en ordre sous la conduite d’un enseignant ou d’un personnel d’éducation. Les élèves ne sont pas autorisés à séjourner dans les classes, les laboratoires, les salles d’étude en dehors des heures de cours sauf pour les groupes de travail dûment encadrés par les enseignants ou le personnel d’éducation.
Les enseignants et le personnel d’éducation veillent à ce que les entrées et les sorties de classe s’effectuent dans le calme.
Les élèves ne doivent courir ni dans les escaliers, ni dans les couloirs. Le couloir du bâtiment primaire et maternelle (B) doit être traversé dans le silence afin de respecter le travail des plus petits.

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Les interdits dans l’établissement :
Durant les récréations, les jeux violents ne sont pas autorisés. Les jeux de ballons sont autorisés uniquement sous la vigilance d’un personnel d’éducation sur le temps du midi.
Les activités dangereuses et violentes, les brimades verbales et physiques, les publications contraires aux bonnes mœurs, la propagande politique sont formellement interdites.
L’usage du tabac et la consommation d’alcool sont interdits dans l’établissement et aux abords immédiats. En conséquence, le port de briquet, d’allumettes, de cigarettes et autres produits est strictement interdit sous peine de sanctions.
Pour des raisons diététiques et de dégradation, la consommation de chewing-gum, de bonbons, ou autres friandises n’est pas autorisée dans les locaux. Les sucettes sont interdites dans l’établissement pour des raisons de sécurité.
Tout objet ne figurant pas sur la liste de fournitures scolaires (blanco, cutter, lecteur mp3, jeux électroniques etc…) est interdit. Les élèves ne doivent apporter dans l’établissement ni sommes d’argent trop importantes, ni objets de grande valeur. L’établissement ne peut être responsable en cas de perte, de vol ou de dégradation de tout objet. Les élèves ne sont autorisés à se livrer ni à des pratiques commerciales ni à des jeux d’argent.
L’usage des téléphones portables et autres objets connectés est interdit dans l’enceinte du collège. Les élèves se doivent de les éteindre et de les ranger avant de pénétrer dans l’établissement, à défaut, l’objet sera confisqué et les parents récupèreront ce téléphone dans le bureau du Directeur.
Cependant les enseignants peuvent être amenés à demander aux élèves d’utiliser leurs téléphones à des fins pédagogiques.
En cas d’urgence, les personnels d’éducation peuvent autoriser les élèves à téléphoner à l’accueil.
Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans la salle des professeurs. Ils ne sont également pas autorisés à séjourner longuement au secrétariat ou à l’accueil.

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Informatique :
Les élèves ont à leur disposition, dans le cadre scolaire, des outils informatiques. La charte informatique énumère les règles claires et indispensables pour l’utilisation des nouvelles technologies. Le chef d’établissement se réserve le droit d’interdire tout accès aux sources numériques aux élèves ne respectant pas cette charte. Il en va de même pour les élèves qui porteraient atteinte aux bonnes mœurs de l’établissement ou de l’un de ses représentants. Les parents doivent être vigilants sur ce point et s’informer des risques encourus en cas de malveillance de leur enfant. L’établissement usera des outils juridiques légaux en cas d’absence de partenariat et selon les faits.

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HYGIÈNE ET TENUES DES ÉLÈVES
Le collège est un lieu de travail, les élèves doivent se présenter propres et avoir une bonne hygiène corporelle. Ils doivent également porter des vêtements corrects. Les parents, premiers éducateurs de leur enfant, y veilleront également.
Je vous rappelle que le port du survêtement est interdit dans l’établissement sauf les jours où votre enfant à E.P.S. et que celui des pantalons à trous est également interdit. En cas de tenue jugée non conforme, la direction se réserve le droit d’imposer le port d’une tenue fournie par le collège. En cas de refus les parents seront contactés et viendront récupérer leur enfant.
Les élèves doivent également porter des chaussures de sport « intérieur » lorsqu’ils seront dans le gymnase, avec la mention « non marquante ».
Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, le piercing au visage est proscrit dans l’établissement. Les boucles d’oreilles sont tolérées.
Les familles doivent faire connaître à l'administration la conduite à tenir en cas d’accident. A cet effet, un imprimé est adressé à toutes les familles en début d’année scolaire. « En cas d’urgence et dans l’impossibilité de contacter très rapidement la famille, l’administration fera soigner l’enfant par un médecin
ou fera appel aux services d’urgence ».
Sur demande écrite de la famille adressée au Directeur et présentation d’une ordonnance délivrée par le médecin traitant, la prise de médicaments peut s’effectuer à l’accueil sous contrôle du Conseiller d’éducation.

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Visites, séjours, assurances :
Les visites, les séjours et les sorties pédagogiques pendant le temps de classe s’effectuent avec l’autorisation de la famille et du Directeur. Une assurance responsabilité civile et une assurance individuelle accidents sont obligatoires pour toute sortie scolaire.

RENSEIGNEMENTS DIVERS
Dans toute correspondance concernant un élève, la famille est priée d’indiquer nom, prénom, classe et date. Il est impératif de signaler par écrit à l’administration toute modification qui interviendrait au cours de l’année scolaire (changement d’adresse, de numéro de téléphone, etc…).
Le Directeur reçoit sur rendez-vous fixé par le secrétariat. Les familles sont tenues d’indiquer le motif de leur demande.
Les enseignants reçoivent les familles sur rendez-vous, par l’intermédiaire du carnet de liaison.
 

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